ARNOULD LUC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1989-08-08 : mardi 08 août 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ARNOULD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	LUC
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-LOUIS
Prénom usuel de la personne physique	LUC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	413808080
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T13:09:45 : dimanche 10 juillet 2016 - 13h09

Les établissements

6838 CORBION

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code pays pour un établissement situé à l’étranger	99131
Date de création de l’établissement	mardi 08 août 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 20 juin 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 15h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune pour un établissement situé à l’étranger	36 RUE DU TAMBOUR
Libellé du pays pour un établissement situé à l’étranger	BELGIQUE
Libellé de voie	6838 CORBION
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	413808080
Numéro Siret	41380808000019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

69 RTE DE RIOTTIER 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Complément d’adresse	RECETTE ELARGIE
Date de création de l’établissement	lundi 20 juin 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	DE RIOTTIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	69
Numéro Siren	413808080
Numéro Siret	41380808000027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route