MOUYNAT DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.33Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-10-06 : lundi 06 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUYNAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	413956962
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:30:23 : lundi 29 août 2022 - 09h30

Les établissements

114 RUE VALETTE 24100 BERGERAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4F :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	24037
Code postal	24100
Date de création de l’établissement	lundi 06 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BERGERAC
Libellé de voie	VALETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	114
Numéro Siren	413956962
Numéro Siret	41395696200018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

13 RUE DE GIROUNET 24130 LA FORCE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.33Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4333ZZ : travaux de revetement des sols et des murs
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	24222
Code postal	24130
Date de création de l’établissement	jeudi 09 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA FORCE
Libellé de voie	DE GIROUNET
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	413956962
Numéro Siret	41395696200026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue