SCHMITT CHRISTIAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-10-02 : jeudi 02 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-04-25 : lundi 25 avril 2022
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SCHMITT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Prénom usuel de la personne physique	CHRISTIAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	414131870
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:30:32 : lundi 29 août 2022 - 09h30

Les établissements

16 GRANDE RUE 90100 JONCHEREY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	90056
Code postal	90100
Date de création de l’établissement	jeudi 02 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 21 juin 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2011 - 00h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	JONCHEREY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	16
Numéro Siren	414131870
Numéro Siret	41413187000019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

32 FG DE MONTBELIARD 90000 BELFORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	5610CQ : fabrication artisanale associee a la vente de plats pour consommation immediate en magasins sedentaires ou sur eventaires et marches
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	90010
Code postal	90000
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 avril 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELFORT
Libellé de voie	DE MONTBELIARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	32
Numéro Siren	414131870
Numéro Siret	41413187000027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	FG : Faubourg