COM DES FETES QUARTIER PELLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1997-07-01 : mardi 01 juillet 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COM DES FETES QUARTIER PELLE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	414342097
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:59:19 : samedi 20 mai 2017 - 04h59

Les établissements

PEBIE 40320 SAMADET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40286
Code postal	40320
Complément d’adresse	PROERES SERGE
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 22h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAMADET
Libellé de voie	PEBIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	414342097
Numéro Siret	41434209700014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique