INSTITUT COOPERATIF DE L'ECOLE MODERNE DU BAS RHIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59A : Formation continue d'adultes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9260 : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Date de création de l'unité légale	1972-05-08 : lundi 08 mai 1972
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-12-15 : vendredi 15 décembre 2017
Dénomination de l'unité légale	INSTITUT COOPERATIF DE L'ECOLE MODERNE DU BAS RHIN
Dénomination usuelle de l'unité légale	PEDAGOGIE FREINET
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00032
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ICEM 67
Numéro Siren	414348300
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-08-23T08:36:59 : jeudi 23 août 2018 - 08h36

Les établissements

PL CLEMENT 67000 STRASBOURG

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59A : Formation continue d'adultes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	67482
Code postal	67000
Complément d’adresse	MAISON ARTEL
Date de création de l’établissement	lundi 08 mai 1972
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 31 août 2009 - 20h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	STRASBOURG
Libellé de voie	CLEMENT
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	414348300
Numéro Siret	41434830000016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

46 RUE DU SINDELSBERG 67440 MARMOUTIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59A : Formation continue d'adultes
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	67283
Code postal	67440
Date de création de l’établissement	samedi 01 août 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 décembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 23 août 2018 - 08h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARMOUTIER
Libellé de voie	DU SINDELSBERG
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	46
Numéro Siren	414348300
Numéro Siret	41434830000024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 RUE DE LA FORET 67280 OBERHASLACH

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59A : Formation continue d'adultes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	67342
Code postal	67280
Date de création de l’établissement	vendredi 15 décembre 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 décembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OBERHASLACH
Libellé de voie	DE LA FORET
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	414348300
Numéro Siret	41434830000032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue