BONNEMENT SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-10-07 : mardi 07 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	CHEZ DAME TARTINE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BONNEMENT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	414623934
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:30:58 : lundi 29 août 2022 - 09h30

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76754
Code postal	76111
Date de création de l’établissement	mercredi 01 septembre 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	YPORT
Libellé de voie	JEAN-PAUL LAURENS
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	8
Numéro Siren	414623934
Numéro Siret	41462393400026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	27428
Code postal	27110
Date de création de l’établissement	mercredi 01 février 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h30
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CHEZ DAME TARTINE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE NEUBOURG
Libellé de voie	DE LA REPUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	414623934
Numéro Siret	41462393400042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27428
Code postal	27110
Date de création de l’établissement	mercredi 01 février 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 17 août 2018 - 10h42
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LES BLES D'OR
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE NEUBOURG
Libellé de voie	DUPONT DE L'EURE
Numéro interne de classement de l'établissement	00059
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	59
Numéro Siren	414623934
Numéro Siret	41462393400059
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27486
Code postal	27110
Date de création de l’établissement	jeudi 27 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 septembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 01 septembre 2018 - 04h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	QUITTEBEUF
Libellé de voie	D'EVREUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00083
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	414623934
Numéro Siret	41462393400083
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents