COMMUNAUTE SAINT MARTIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1997-10-01 : mercredi 01 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-04-30 : dimanche 30 avril 2017
Dénomination de l'unité légale	COMMUNAUTE SAINT MARTIN
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	414682393
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:01:13 : samedi 20 mai 2017 - 05h01

Les établissements

LE TERME 83440 FAYENCE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83055
Code postal	83440
Complément d’adresse	VILLA ST PIERRE
Date de création de l’établissement	mercredi 01 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 22h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FAYENCE
Libellé de voie	LE TERME
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	414682393
Numéro Siret	41468239300015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique