CAPELLE DAVID

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-11-01 : samedi 01 novembre 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-03-31 : samedi 31 mars 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CAPELLE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAVID
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	NOEL
Prénom usuel de la personne physique	DAVID
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	414807446
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:01:59 : samedi 20 mai 2017 - 05h01

Les établissements

31550 MARLIAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1A : Culture de céréales ; cultures industrielles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31319
Code postal	31550
Date de création de l’établissement	samedi 01 novembre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARLIAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	414807446
Numéro Siret	41480744600011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

LD LABASTISSE 31550 GAILLAC-TOULZA

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31206
Code postal	31550
Date de création de l’établissement	jeudi 13 novembre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 mars 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GAILLAC-TOULZA
Libellé de voie	LABASTISSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	414807446
Numéro Siret	41480744600029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit