SCEA DU VERNAS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.30Z : Reproduction de plantes
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	6597 : Société civile d'exploitation agricole
Date de création de l'unité légale	1997-12-09 : mardi 09 décembre 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-12-31 : mercredi 31 décembre 2014
Dénomination de l'unité légale	SCEA DU VERNAS
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	415050368
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:03:32 : samedi 20 mai 2017 - 05h03

Les établissements

LE CROUZAS 07400 ALBA-LA-ROMAINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.3Z :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	07005
Code postal	07400
Date de création de l’établissement	mardi 09 décembre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 octobre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ALBA-LA-ROMAINE
Libellé de voie	LE CROUZAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	415050368
Numéro Siret	41505036800018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LE VERNAS 07210 CHOMERAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.30Z : Reproduction de plantes
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	07066
Code postal	07210
Date de création de l’établissement	mercredi 01 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 mai 2017 - 06h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHOMERAC
Libellé de voie	LE VERNAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	415050368
Numéro Siret	41505036800026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)