BRINCAT DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-11-01 : mardi 01 novembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	SCP PACOLI
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRINCAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	415261262
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:04:44 : samedi 20 mai 2017 - 05h04

Les établissements

82 AV CARNOT 54130 SAINT-MAX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54482
Code postal	54130
Complément d’adresse	BAT CONSTELLATION E B 7
Date de création de l’établissement	mardi 01 novembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-MAX
Libellé de voie	CARNOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	82
Numéro Siren	415261262
Numéro Siret	41526126200018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

4 ALL DU BELVEDERE 77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	77407
Code postal	77310
Complément d’adresse	DOMAINE DES LACS DE LA GUICHE
Date de création de l’établissement	mercredi 23 septembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 06 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
Libellé de voie	DU BELVEDERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	415261262
Numéro Siret	41526126200026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	ALL : Allée