ROUART DAVID

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-01-01 : jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-10-01 : lundi 01 octobre 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00053
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROUART
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAVID
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	OLIVIER
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS
Prénom usuel de la personne physique	DAVID
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	415268978
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:31:40 : lundi 29 août 2022 - 09h31

Les établissements

2 RUE D AUSTERLITZ 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 10 mars 2020 - 20h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	D AUSTERLITZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	2
Numéro Siren	415268978
Numéro Siret	41526897800012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

23 RUE ALBANIE REGOURD 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	samedi 13 janvier 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 octobre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	ALBANIE REGOURD
Numéro interne de classement de l'établissement	00053
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	23
Numéro Siren	415268978
Numéro Siret	41526897800053
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue