GOGNIAT BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-02-16 : lundi 16 février 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-03-12 : vendredi 12 mars 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GOGNIAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	FERNAND
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	417644010
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-03-15T11:31:34 : lundi 15 mars 2021 - 11h31

Les établissements

3 RUE ULYSSE FROSSARD 25470 INDEVILLERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	20.1A : Sciage et rabotage du bois
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25314
Code postal	25470
Date de création de l’établissement	lundi 16 février 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 janvier 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	INDEVILLERS
Libellé de voie	ULYSSE FROSSARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	3
Numéro Siren	417644010
Numéro Siret	41764401000015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

25470 THIEBOUHANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1610AQ : sciage et rabotage du bois
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25559
Code postal	25470
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 12 mars 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 15 mars 2021 - 11h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	THIEBOUHANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	417644010
Numéro Siret	41764401000023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)