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CENAC JEAN

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1977-01-01 : samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2015-01-01 : jeudi 01 janvier 2015
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00022
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueCENAC
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueJEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueCLAUDE
Troisième prénom déclaré pour un personne physiqueMARCEL
Quatrième prénom déclaré pour un personne physiqueL
Prénom usuel de la personne physiqueJEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren417839560
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-20T05:07:34 : samedi 20 mai 2017 - 05h07

Les établissements

BROUCA 32260 ORNEZAN

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.1A :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 32302
Code postal 32260
Date de création de l’établissement samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 31 décembre 2007
Date du dernier traitement de l’établissement mercredi 10 décembre 2014 - 08h49
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune ORNEZAN
Libellé de voie BROUCA
Numéro interne de classement de l'établissement 00014
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro Siren 417839560
Numéro Siret 41783956000014
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

BROUCA 32260 ORNEZAN

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers 3700ZP : entretien de fosses septiques
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 32302
Code postal 32260
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 01 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 17 février 2015 - 11h37
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ORNEZAN
Libellé de voie BROUCA
Numéro interne de classement de l'établissement 00022
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 417839560
Numéro Siret 41783956000022
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique