DOSSAT PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.91A : Travaux de charpente
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-01-01 : vendredi 01 janvier 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-10-20 : lundi 20 octobre 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DOSSAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	417858297
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:32:04 : lundi 29 août 2022 - 09h32

Les établissements

32300 LAGARDE-HACHAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	32177
Code postal	32300
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LAGARDE-HACHAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	417858297
Numéro Siret	41785829700019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

65130 ARTIGUEMY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.91A : Travaux de charpente
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4391AZ : travaux de charpente
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	65037
Code postal	65130
Date de création de l’établissement	lundi 05 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 20 octobre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARTIGUEMY
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	417858297
Numéro Siret	41785829700027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés