ASSOCIATION PAVILLON

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1993-03-05 : vendredi 05 mars 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION PAVILLON
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W491006981
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	417956125
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:40:51 : vendredi 05 mai 2017 - 00h40

Les établissements

LA MAISON NEUVE ROUSSON 49800 LOIRE-AUTHION

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	49307
Code postal	49800
Date de création de l’établissement	vendredi 05 mars 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 15 septembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 janvier 2016 - 11h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LOIRE-AUTHION
Libellé de voie	LA MAISON NEUVE ROUSSON
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	417956125
Numéro Siret	41795612500013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

17 RUE DE LA MADELEINE 49000 ANGERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	49007
Code postal	49000
Date de création de l’établissement	lundi 15 septembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 15 septembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 27 janvier 2009 - 03h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	ANGERS
Libellé de voie	DE LA MADELEINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	417956125
Numéro Siret	41795612500021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue