COMMUNITY PLANT VARIETY OFFICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1997-08-01 : vendredi 01 août 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMMUNITY PLANT VARIETY OFFICE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	CPVO
Numéro Siren	417996410
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:08:22 : samedi 20 mai 2017 - 05h08

Les établissements

45 AV DU GRESILLE 49000 ANGERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.1C : Organisations professionnelles
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	49007
Code postal	49000
Date de création de l’établissement	vendredi 01 août 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 15h54
Distribution spéciale de l’établissement	BP 2141
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ANGERS
Libellé de voie	DU GRESILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	45
Numéro Siren	417996410
Numéro Siret	41799641000011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

3 BD DU MARECHAL FOCH 49100 ANGERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code cedex	49101
Code commune de l’établissement	49007
Code postal	49100
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 13 mars 2014 - 15h51
Distribution spéciale de l’établissement	CS 10121
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé du code cedex	ANGERS CEDEX 02
Libellé de la commune	ANGERS
Libellé de voie	DU MARECHAL FOCH
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	417996410
Numéro Siret	41799641000029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard