French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

CATS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale85.59B : Autres enseignements
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1998-02-02 : lundi 02 février 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCATS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW253001667
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00037
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren418647632
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:32:41 : lundi 29 août 2022 - 09h32

Les établissements

40 RUE DE LA CHAUSSEE 25300 DOUBS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 80.4D : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code cedex 25302
Code commune de l’établissement 25204
Code postal 25300
Complément d’adresse MME ROGEBOZ CATHERINE
Date de création de l’établissement lundi 02 février 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 01 janvier 2003
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 25 novembre 2006 - 15h59
Distribution spéciale de l’établissement BP 37
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé du code cedex PONTARLIER CEDEX
Libellé de la commune DOUBS
Libellé de voie DE LA CHAUSSEE
Numéro interne de classement de l'établissement 00011
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 40
Numéro Siren 418647632
Numéro Siret 41864763200011
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue

31 RUE DES GRANGES 25300 PONTARLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code cedex 25302
Code commune de l’établissement 25462
Code postal 25300
Date de création de l’établissement mercredi 01 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 27 juin 2009 - 08h56
Distribution spéciale de l’établissement BP 37
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé du code cedex PONTARLIER CEDEX
Libellé de la commune PONTARLIER
Libellé de voie DES GRANGES
Numéro interne de classement de l'établissement 00029
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 31
Numéro Siren 418647632
Numéro Siret 41864763200029
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

1 RUE CLAUDE SAUTET 25300 PONTARLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.59B : Autres enseignements
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25462
Code postal 25300
Complément d’adresse 25300
Date de création de l’établissement samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h32
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune PONTARLIER
Libellé de voie CLAUDE SAUTET
Numéro interne de classement de l'établissement 00037
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 418647632
Numéro Siret 41864763200037
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie RUE : Rue