BRUNETON DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-05-01 : vendredi 01 mai 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-07-17 : vendredi 17 juillet 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00036
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRUNETON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	HENRI
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	418678488
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-07-22T10:59:15 : mercredi 22 juillet 2020 - 10h59

Les établissements

9 RUE PIERRE DUPONT 75010 PARIS 10

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75110
Code postal	75010
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mai 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 12 février 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 21 février 2013 - 10h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 10
Libellé de voie	PIERRE DUPONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	418678488
Numéro Siret	41867848800010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

16 RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE 75009 PARIS 9

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75109
Code postal	75009
Date de création de l’établissement	mardi 12 février 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 17 juillet 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 02 décembre 2020 - 06h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 9
Libellé de voie	DE LA TOUR D'AUVERGNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	418678488
Numéro Siret	41867848800028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

51 RUE DE MAUBEUGE 75009 PARIS 9

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75109
Code postal	75009
Date de création de l’établissement	vendredi 17 juillet 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 17 juillet 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 9
Libellé de voie	DE MAUBEUGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	51
Numéro Siren	418678488
Numéro Siret	41867848800036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue