COURT DENIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-12-31 : lundi 31 décembre 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00030
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COURT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DENIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARCEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	RENE
Prénom usuel de la personne physique	DENIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	418783171
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:13:06 : samedi 20 mai 2017 - 05h13

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30028
Code postal	30200
Complément d’adresse	PORTE C
Date de création de l’établissement	lundi 31 décembre 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAGNOLS-SUR-CEZE
Libellé de voie	DES JARDINS DU SOUVENIR
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	418783171
Numéro Siret	41878317100014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30131
Code postal	30630
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GOUDARGUES
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	418783171
Numéro Siret	41878317100022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30256
Code postal	30200
Complément d’adresse	LE PEYRON SUD
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-GERVAIS
Libellé de voie	DES MALINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	418783171
Numéro Siret	41878317100030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

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