SAUVAT DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.28Z : Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-03-01 : jeudi 01 mars 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SAUVAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	FELIX
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	418808697
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-08-06T11:52:53 : samedi 06 août 2022 - 11h52

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.28Z : Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	04230
Code postal	04210
Complément d’adresse	LA CROUPATASSIERE
Date de création de l’établissement	jeudi 01 mars 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 06 août 2022 - 11h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VALENSOLE
Libellé de voie	D ORAISON
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	418808697
Numéro Siret	41880869700019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	04230
Code postal	04210
Complément d’adresse	LA CROUPATASSIERE
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 06 août 2022 - 11h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VALENSOLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	418808697
Numéro Siret	41880869700027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	04230
Code postal	04210
Complément d’adresse	LA CROUPATASSIERE
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 juillet 2022 - 11h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VALENSOLE
Libellé de voie	D ORAISON
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	418808697
Numéro Siret	41880869700035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents