FRAYSSE PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-12-31 : dimanche 31 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-09-01 : mardi 01 septembre 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRAYSSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	419110929
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-08-26T03:37:30 : mercredi 26 août 2020 - 03h37

Les établissements

LARTIGUE 40380 GAMARDE-LES-BAINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.19Z : Autres cultures non permanentes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40104
Code postal	40380
Date de création de l’établissement	dimanche 31 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 août 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 26 août 2020 - 03h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GAMARDE-LES-BAINS
Libellé de voie	LARTIGUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	419110929
Numéro Siret	41911092900017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

861 RTE DE LA TOUDEILLE 40380 GAMARDE-LES-BAINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312AZ : travaux de terrassement courants et travaux preparatoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40104
Code postal	40380
Date de création de l’établissement	mardi 01 septembre 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 septembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GAMARDE-LES-BAINS
Libellé de voie	DE LA TOUDEILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	861
Numéro Siren	419110929
Numéro Siret	41911092900025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route