DUCASSE JEAN-MARIE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-12-31 : mardi 31 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-12-20 : lundi 20 décembre 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUCASSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MARIE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	BAPTISTE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-MARIE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	419191788
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:14:51 : samedi 20 mai 2017 - 05h14

Les établissements

64400 LEDEUIX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64328
Code postal	64400
Date de création de l’établissement	mardi 31 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 25 juillet 2014 - 04h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LEDEUIX
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	419191788
Numéro Siret	41919178800019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

QUARTIER FAGET 64400 LEDEUIX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64328
Code postal	64400
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 avril 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 19 mars 2015 - 10h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LEDEUIX
Libellé de voie	QUARTIER FAGET
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	419191788
Numéro Siret	41919178800027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique