JEAN PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-07-02 : jeudi 02 juillet 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-08-24 : samedi 24 août 2013
Dénomination usuelle de l'unité légale	AU FOUR A PAIN DE SAULT BRENAZ
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JEAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	419305529
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:15:25 : samedi 20 mai 2017 - 05h15

Les établissements

98 GRANDE RUE 01150 SAULT-BRENAZ

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	5610CQ : fabrication artisanale associee a la vente de plats pour consommation immediate en magasins sedentaires ou sur eventaires et marches
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01396
Code postal	01150
Date de création de l’établissement	jeudi 02 juillet 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 24 août 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAULT-BRENAZ
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	98
Numéro Siren	419305529
Numéro Siret	41930552900010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LES GRANGES 01150 LEYMENT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01213
Code postal	01150
Complément d’adresse	ASSOCIATION LA BROCANTE DE LEYMENT
Date de création de l’établissement	jeudi 02 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 02 mai 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 01h53
Dénomination usuelle de l’établissement	RESTAURANT DES PUCES DE LEYMENT
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LA BROC'DE BRENAZ SUD
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LEYMENT
Libellé de voie	LES GRANGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	419305529
Numéro Siret	41930552900028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique