ASS SPORTIVE LES ORCHAMPS PALENTE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1970-01-01 : jeudi 01 janvier 1970
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-08-31 : mardi 31 août 2021
Dénomination de l'unité légale	ASS SPORTIVE LES ORCHAMPS PALENTE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W251003480
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ASOP
Numéro Siren	419749346
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:33:25 : lundi 29 août 2022 - 09h33

Les établissements

5 RUE HECTOR BERLIOZ 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1970
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 août 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	HECTOR BERLIOZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	9
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	419749346
Numéro Siret	41974934600013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue