FOISSOTTE JIM

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-08-01 : samedi 01 août 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOISSOTTE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JIM
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	JIM
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	419797808
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:18:06 : samedi 20 mai 2017 - 05h18

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70550
Code postal	70000
Complément d’adresse	RATTACHEMENT MAIRIE
Date de création de l’établissement	samedi 01 août 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 28 octobre 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VESOUL
Libellé de voie	PAUL MOREL
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	58
Numéro Siren	419797808
Numéro Siret	41979780800013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	42187
Code postal	42300
Complément d’adresse	SDFI MAIRIE
Date de création de l’établissement	lundi 28 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 21 octobre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 28 octobre 2006 - 04h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROANNE
Libellé de voie	DE L HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	419797808
Numéro Siret	41979780800021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Complément d’adresse	RATTACHEMENT MAIRIE
Date de création de l’établissement	jeudi 21 octobre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	MEGEVAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	419797808
Numéro Siret	41979780800039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

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