CHARTON PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-07-11 : vendredi 11 juillet 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHARTON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	419954490
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:18:53 : samedi 20 mai 2017 - 05h18

Les établissements

86 LA PERRIERE 10240 CHAUDREY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	10091
Code postal	10240
Date de création de l’établissement	mardi 14 septembre 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 janvier 2016 - 00h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAUDREY
Libellé de voie	LA PERRIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	86
Numéro Siren	419954490
Numéro Siret	41995449000027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

RES LE PARADIS 38750 HUEZ

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38191
Code postal	38750
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	HUEZ
Libellé de voie	LE PARADIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	419954490
Numéro Siret	41995449000035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RES : Résidence