SIETTEL FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-10-01 : jeudi 01 octobre 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-04-15 : vendredi 15 avril 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SIETTEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	419985650
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:19:03 : samedi 20 mai 2017 - 05h19

Les établissements

4 PL HENRI BRETON 88130 CHARMES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	88090
Code postal	88130
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 janvier 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 28 octobre 2006 - 04h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARMES
Libellé de voie	HENRI BRETON
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	4
Numéro Siren	419985650
Numéro Siret	41998565000011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

22 PL HENRI BRETON 88130 CHARMES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	88090
Code postal	88130
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 avril 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 juillet 2016 - 14h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARMES
Libellé de voie	HENRI BRETON
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	419985650
Numéro Siret	41998565000029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

21 RUE DES CAPUCINS 88130 CHARMES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	88090
Code postal	88130
Date de création de l’établissement	vendredi 15 avril 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 avril 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHARMES
Libellé de voie	DES CAPUCINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	419985650
Numéro Siret	41998565000037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue