BERGER-SABATTEL YANN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-09-14 : lundi 14 septembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-09-01 : lundi 01 septembre 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00040
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERGER-SABATTEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YANN
Prénom usuel de la personne physique	YANN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	420091001
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:19:34 : samedi 20 mai 2017 - 05h19

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38013
Code postal	38140
Date de création de l’établissement	lundi 14 septembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 novembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	APPRIEU
Libellé de voie	DE LYON
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	156
Numéro Siren	420091001
Numéro Siret	42009100100016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38368
Code postal	38140
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-BLAISE-DU-BUIS
Libellé de voie	LE TALAMUD
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	205
Numéro Siren	420091001
Numéro Siret	42009100100024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4332AA : menuiserie bois
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38043
Code postal	38850
Date de création de l’établissement	jeudi 08 septembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 septembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 18 mars 2015 - 01h11
Dénomination usuelle de l’établissement	PROPOSE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BILIEU
Libellé de voie	DE MONTFERRAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	352
Numéro Siren	420091001
Numéro Siret	42009100100032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4332AA : menuiserie bois
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38256
Code postal	38620
Date de création de l’établissement	lundi 01 septembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 septembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h41
Dénomination usuelle de l’établissement	PROPOSE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTFERRAT
Libellé de voie	DE SICAUD
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	154
Numéro Siren	420091001
Numéro Siret	42009100100040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

Documents