ANDRE DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-09-04 : vendredi 04 septembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ANDRE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	420243289
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:20:20 : samedi 20 mai 2017 - 05h20

Les établissements

DOM FONTGAOUJOUS 11400 SOUILHANELS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11382
Code postal	11400
Date de création de l’établissement	vendredi 04 septembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2013 - 09h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SOUILHANELS
Libellé de voie	FONTGAOUJOUS
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	420243289
Numéro Siret	42024328900014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	DOM : Domaine

DOMAINE DE PONT GAOUJOUS 11400 SOUILHANELS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11382
Code postal	11400
Date de création de l’établissement	jeudi 04 octobre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 04 octobre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SOUILHANELS
Libellé de voie	DOMAINE DE PONT GAOUJOUS
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	420243289
Numéro Siret	42024328900022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique