SANS DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.45Z : Élevage d'ovins et de caprins
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-12-31 : dimanche 31 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-11-19 : lundi 19 novembre 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SANS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	AVENTIN
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	420359374
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:00:57 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h00

Les établissements

65230 THERMES-MAGNOAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	65442
Code postal	65230
Date de création de l’établissement	dimanche 31 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	THERMES-MAGNOAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	420359374
Numéro Siret	42035937400014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

LE VILLAGE 31110 OO

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.45Z : Élevage d'ovins et de caprins
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31404
Code postal	31110
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 19 novembre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 19 novembre 2018 - 12h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OO
Libellé de voie	LE VILLAGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	420359374
Numéro Siret	42035937400022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)