BOURSIER-MOUGENOT JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03B : Autre création artistique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-03-24 : mardi 24 mars 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BOURSIER-MOUGENOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ERNEST
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	420770158
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:23:07 : samedi 20 mai 2017 - 05h23

Les établissements

4 RUE JEAN BOUTON 75012 PARIS 12

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75112
Code postal	75012
Date de création de l’établissement	mardi 24 mars 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 01h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 12
Libellé de voie	JEAN BOUTON
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	420770158
Numéro Siret	42077015800012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

4 GAMBETTA 21210 SAULIEU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21584
Code postal	21210
Date de création de l’établissement	mardi 30 juin 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAULIEU
Libellé de voie	GAMBETTA
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	420770158
Numéro Siret	42077015800020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)