NOYER FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.31Z : Agences immobilières
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-12-01 : mardi 01 décembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-05-02 : jeudi 02 mai 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	NOYER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MARIE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	421007303
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:01:52 : lundi 29 août 2022 - 09h01

Les établissements

3 AV CHARLES DE GAULLE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.3A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	81271
Code postal	81370
Date de création de l’établissement	mardi 01 décembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 10 mai 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Libellé de voie	CHARLES DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	3
Numéro Siren	421007303
Numéro Siret	42100730300017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

SAINT AMANS 81800 RABASTENS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.31Z : Agences immobilières
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	81220
Code postal	81800
Complément d’adresse	LOUSTALNOU
Date de création de l’établissement	samedi 10 mai 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 02 mai 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RABASTENS
Libellé de voie	SAINT AMANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	421007303
Numéro Siret	42100730300025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés