DALOUX PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	23.70Z : Taille, façonnage et finissage de pierres
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-02-16 : mardi 16 février 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-08-26 : mercredi 26 août 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00053
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DALOUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	RAYMOND
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	421915216
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:28:56 : samedi 20 mai 2017 - 05h28

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2A : Construction de maisons individuelles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70226
Code postal	70110
Date de création de l’établissement	samedi 15 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 16 septembre 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2011 - 00h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FALLON
Libellé de voie	CHATEAU DE FALLON
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	421915216
Numéro Siret	42191521600020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	26.7Z :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25083
Code postal	25250
Date de création de l’établissement	lundi 18 juillet 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 13 janvier 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOURNOIS
Libellé de voie	DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	8
Numéro Siren	421915216
Numéro Siret	42191521600038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.70Z : Taille, façonnage et finissage de pierres
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25043
Code postal	25420
Date de création de l’établissement	vendredi 13 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 mars 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 01h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BART
Libellé de voie	DU GENERAL DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	45
Numéro Siren	421915216
Numéro Siret	42191521600046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.70Z : Taille, façonnage et finissage de pierres
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70271
Code postal	70110
Date de création de l’établissement	mercredi 26 août 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 26 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GOUHENANS
Libellé de voie	DE LA SALINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00053
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	421915216
Numéro Siret	42191521600053
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents