SUVIGNY PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-08-15 : samedi 15 août 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-06-02 : mardi 02 juin 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00041
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SUVIGNY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MAURICE
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	421972902
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:29:13 : samedi 20 mai 2017 - 05h29

Les établissements

101 AV JEAN JAURES 76140 LE PETIT-QUEVILLY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1C : Pratique médicale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76498
Code postal	76140
Date de création de l’établissement	samedi 15 août 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 juillet 1999
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE PETIT-QUEVILLY
Libellé de voie	JEAN JAURES
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	101
Numéro Siren	421972902
Numéro Siret	42197290200017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

68 BD DE L EUROPE 76100 ROUEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76540
Code postal	76100
Complément d’adresse	APP 409
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juillet 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 23 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 07 janvier 2009 - 05h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROUEN
Libellé de voie	DE L EUROPE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	68
Numéro Siren	421972902
Numéro Siret	42197290200025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

BATIMENT LES GENTIANES 01410 LELEX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01210
Code postal	01410
Date de création de l’établissement	mardi 23 décembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 avril 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 23 novembre 2012 - 15h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LELEX
Libellé de voie	BATIMENT LES GENTIANES
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	421972902
Numéro Siret	42197290200033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

HAM PORTO 20150 OTA

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	2A198
Code postal	20150
Date de création de l’établissement	mardi 02 juin 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 02 juin 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OTA
Libellé de voie	PORTO
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	421972902
Numéro Siret	42197290200041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	HAM : Hameau