BRETON FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-04-06 : mardi 06 avril 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-12-23 : jeudi 23 décembre 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRETON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	422429837
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-01-13T03:46:42 : jeudi 13 janvier 2022 - 03h46

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4C : Menuiserie bois et matières plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	10387
Code postal	10000
Date de création de l’établissement	mardi 06 avril 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 janvier 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TROYES
Libellé de voie	DE LA GABELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	1
Numéro Siren	422429837
Numéro Siret	42242983700012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4332AA : menuiserie bois
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	10132
Code postal	10170
Date de création de l’établissement	mardi 15 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 05 décembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 10 décembre 2019 - 03h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DROUPT-SAINTE-MARIE
Libellé de voie	BEAULIEU
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	422429837
Numéro Siret	42242983700020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4332AA : menuiserie bois
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	10081
Code postal	10600
Complément d’adresse	Z.I. PRES DE LYON
Date de création de l’établissement	jeudi 05 décembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 23 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 13 janvier 2022 - 03h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA CHAPELLE-SAINT-LUC
Libellé de voie	JEAN JAURES
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	54
Numéro Siren	422429837
Numéro Siret	42242983700038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

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