SCI M.M.C.A.

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	ETI : entreprise de taille intermédiaire
Catégorie juridique de l'unité légale	6540 : Société civile immobilière
Date de création de l'unité légale	1999-03-22 : lundi 22 mars 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-07-31 : samedi 31 juillet 2010
Dénomination de l'unité légale	SCI M.M.C.A.
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	422684100
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-06-21T03:31:35 : mardi 21 juin 2016 - 03h31

Les établissements

2 CHE DES QUATROUILLOTS 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Complément d’adresse	M. CASSARD ALAIN
Date de création de l’établissement	lundi 22 mars 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 juillet 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 22 juillet 2010 - 08h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DES QUATROUILLOTS
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	422684100
Numéro Siret	42268410000015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

14 CHE DE LA JOURANDE 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	samedi 31 juillet 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 juillet 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DE LA JOURANDE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	422684100
Numéro Siret	42268410000023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin