MARCEL STEPHANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-03-01 : lundi 01 mars 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-07-05 : lundi 05 juillet 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MARCEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	422684779
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:33:04 : samedi 20 mai 2017 - 05h33

Les établissements

40 RTE NATIONALE 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25495
Code postal	25220
Date de création de l’établissement	lundi 01 mars 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	ROCHE-LEZ-BEAUPRE
Libellé de voie	NATIONALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	40
Numéro Siren	422684779
Numéro Siret	42268477900016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

18 BD PASTEUR 25300 PONTARLIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	lundi 05 juillet 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 05 juillet 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	A
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	PASTEUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	422684779
Numéro Siret	42268477900024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard