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MARCEL STEPHANE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1999-03-01 : lundi 01 mars 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2010-07-05 : lundi 05 juillet 2010
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00024
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueMARCEL
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueSTEPHANE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueFRANCOIS
Prénom usuel de la personne physiqueSTEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren422684779
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-20T05:33:04 : samedi 20 mai 2017 - 05h33

Les établissements

40 RTE NATIONALE 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25495
Code postal 25220
Date de création de l’établissement lundi 01 mars 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Indice de répétition dans la voie B
Libellé de la commune ROCHE-LEZ-BEAUPRE
Libellé de voie NATIONALE
Numéro interne de classement de l'établissement 00016
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 40
Numéro Siren 422684779
Numéro Siret 42268477900016
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RTE : Route

18 BD PASTEUR 25300 PONTARLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25462
Code postal 25300
Date de création de l’établissement lundi 05 juillet 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 05 juillet 2010
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 23 février 2021 - 11h44
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Indice de répétition dans la voie A
Libellé de la commune PONTARLIER
Libellé de voie PASTEUR
Numéro interne de classement de l'établissement 00024
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 18
Numéro Siren 422684779
Numéro Siret 42268477900024
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie BD : Boulevard