DORNIER FABRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-05-03 : lundi 03 mai 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-06-01 : lundi 01 juin 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00053
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DORNIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FABRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Prénom usuel de la personne physique	FABRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	422805028
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-11-26T03:54:06 : jeudi 26 novembre 2020 - 03h54

Les établissements

7 RUE DES POMMIERS 25840 VUILLAFANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4B : Réalisation et entretien de plantations ornementales
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25633
Code postal	25840
Date de création de l’établissement	lundi 03 mai 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 octobre 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 20 août 2013 - 17h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement	VAL DE LOUE PAYSAGES-FABRICE ESPACE VERT
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VUILLAFANS
Libellé de voie	DES POMMIERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	7
Numéro Siren	422805028
Numéro Siret	42280502800012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

4 RUE DE BESANCON 25111 MONTGESOYE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25400
Code postal	25111
Date de création de l’établissement	dimanche 01 octobre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 15 septembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 décembre 2016 - 06h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTGESOYE
Libellé de voie	DE BESANCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	422805028
Numéro Siret	42280502800020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

10 RTE LA FAYETTE 71140 CHALMOUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71075
Code postal	71140
Date de création de l’établissement	lundi 20 mars 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 août 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 13 août 2017 - 03h41
Dénomination usuelle de l’établissement	VDLP F.DORNIER
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHALMOUX
Libellé de voie	LA FAYETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	422805028
Numéro Siret	42280502800046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

15 RUE DU COMMERCE 71140 BOURBON-LANCY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71047
Code postal	71140
Date de création de l’établissement	mardi 01 août 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 juin 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h44
Dénomination usuelle de l’établissement	V.D.L.P.
Première ligne d’enseigne de l’établissement	V.D.L.P.
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOURBON-LANCY
Libellé de voie	DU COMMERCE
Numéro interne de classement de l'établissement	00053
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	422805028
Numéro Siret	42280502800053
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue