OSSATTE MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-03-23 : mardi 23 mars 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	OSSATTE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHARLES
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	422993394
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-26T11:38:39 : mardi 26 juillet 2016 - 11h38

Les établissements

55 AV DE VERDUN 06600 ANTIBES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	06004
Code postal	06600
Complément d’adresse	PORT PRESTIGE
Date de création de l’établissement	mardi 23 mars 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 00h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ANTIBES
Libellé de voie	DE VERDUN
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	55
Numéro Siren	422993394
Numéro Siret	42299339400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

LES JARDINS D ARTEMIS 83580 GASSIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83065
Code postal	83580
Date de création de l’établissement	vendredi 26 mars 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 17 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 juillet 2016 - 11h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GASSIN
Libellé de voie	LES JARDINS D ARTEMIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	422993394
Numéro Siret	42299339400028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)