ROUSSEAU JEAN-CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	23.41Z : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-07-05 : lundi 05 juillet 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-31 : lundi 31 décembre 2012
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROUSSEAU
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-CLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	423292838
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2014-07-12T02:50:41 : samedi 12 juillet 2014 - 02h50

Les établissements

7 RUE CARNOT 17260 GEMOZAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17172
Code postal	17260
Date de création de l’établissement	lundi 05 juillet 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 mai 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 19 mars 2010 - 13h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GEMOZAC
Libellé de voie	CARNOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	7
Numéro Siren	423292838
Numéro Siret	42329283800012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

4 LOT LES GENETS 83136 ROCBARON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.41Z : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83106
Code postal	83136
Complément d’adresse	ROUTE DE NEOULES
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 19 décembre 2012 - 11h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROCBARON
Libellé de voie	LES GENETS
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	423292838
Numéro Siret	42329283800020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LOT : Lotissement