CHABAUD PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.53Z : Enseignement de la conduite
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-07-01 : jeudi 01 juillet 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-11-26 : dimanche 26 novembre 2017
Dénomination usuelle de l'unité légale	CONDUITE 16
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHABAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	423607845
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:05:02 : lundi 29 août 2022 - 09h05

Les établissements

11 RUE DES PETITS PRES 16730 FLEAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.53Z : Enseignement de la conduite
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	16138
Code postal	16730
Complément d’adresse	CTRE CIAL LES PLANTES
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juillet 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 26 novembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	FLEAC
Libellé de voie	DES PETITS PRES
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	423607845
Numéro Siret	42360784500017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue

281 AV DE NAVARRE 16000 ANGOULEME

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.53Z : Enseignement de la conduite
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	16015
Code postal	16000
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 23 février 2017 - 13h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ANGOULEME
Libellé de voie	DE NAVARRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	281
Numéro Siren	423607845
Numéro Siret	42360784500025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue