DAUBIGNEY

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59A : Formation continue d'adultes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6599 : Autre société civile
Date de création de l'unité légale	1998-10-01 : jeudi 01 octobre 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-07-07 : mardi 07 juillet 2020
Dénomination de l'unité légale	DAUBIGNEY
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00033
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	423952803
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-09-03T03:37:49 : jeudi 03 septembre 2020 - 03h37

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59A : Formation continue d'adultes
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71207
Code postal	71270
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 07 novembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 avril 2011 - 10h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRETTERANS
Libellé de voie	DE NEUBLANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	423952803
Numéro Siret	42395280300017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59A : Formation continue d'adultes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05145
Code postal	05260
Date de création de l’établissement	samedi 07 novembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 juin 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS
Libellé de voie	RESIDENCE LE PLEIN SOLEIL N 51
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	423952803
Numéro Siret	42395280300025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59A : Formation continue d'adultes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05061
Code postal	05000
Complément d’adresse	CHEZ BINET BERNADETTE
Date de création de l’établissement	mardi 07 juillet 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 07 juillet 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 03 septembre 2020 - 03h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	T
Libellé de la commune	GAP
Libellé de voie	GEORGES POUGET
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	32
Numéro Siren	423952803
Numéro Siret	42395280300033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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