GROSJEAN EMMANUEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.33Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-10-04 : lundi 04 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-07-16 : lundi 16 juillet 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GROSJEAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	EMMANUEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JOEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	EMMANUEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	424211548
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-06-27T13:16:55 : mercredi 27 juin 2018 - 13h16

Les établissements

1 RUE GEORGES CROISILLE 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.3F :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70311
Code postal	70300
Date de création de l’établissement	lundi 04 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 octobre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	DEPAN'LUX
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LUXEUIL-LES-BAINS
Libellé de voie	GEORGES CROISILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	1
Numéro Siren	424211548
Numéro Siret	42421154800013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

25 RUE DE LA BASE 70300 BAUDONCOURT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.33Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4333ZZ : travaux de revetement des sols et des murs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70055
Code postal	70300
Date de création de l’établissement	vendredi 01 octobre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 16 juillet 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 juin 2018 - 13h16
Dénomination usuelle de l’établissement	E G A
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BAUDONCOURT
Libellé de voie	DE LA BASE
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	25
Numéro Siren	424211548
Numéro Siret	42421154800021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue