ASS DES INGENIEURS DU NORD FRANCHE COMTE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1999-06-04 : vendredi 04 juin 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS DES INGENIEURS DU NORD FRANCHE COMTE
Dénomination usuelle de l'unité légale	ASSIDU-NFC
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W901001991
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	424403228
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:42:36 : samedi 20 mai 2017 - 05h42

Les établissements

8 BD ANATOLE FRANCE 90000 BELFORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E : Organisations associatives n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	90010
Code postal	90000
Date de création de l’établissement	vendredi 04 juin 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juin 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELFORT
Libellé de voie	ANATOLE FRANCE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	8
Numéro Siren	424403228
Numéro Siret	42440322800010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

13 RUE ERNEST THIERRY MIEG 90000 BELFORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	90010
Code postal	90000
Complément d’adresse	BOITE POSTALE 2020
Date de création de l’établissement	samedi 01 juin 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 24 février 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 02h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELFORT
Libellé de voie	ERNEST THIERRY MIEG
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	424403228
Numéro Siret	42440322800028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue