BONSERGENT PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-08-31 : mardi 31 août 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-04-23 : lundi 23 avril 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BONSERGENT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PHILIPPE
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	424520104
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T07:04:26 : dimanche 10 juillet 2016 - 07h04

Les établissements

10 RUE EMILE REYNAUD 93300 AUBERVILLIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	93001
Code postal	93300
Complément d’adresse	LES ESTUDINES DESCARTES
Date de création de l’établissement	mardi 31 août 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 03 mai 2012 - 15h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AUBERVILLIERS
Libellé de voie	EMILE REYNAUD
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	424520104
Numéro Siret	42452010400011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

69 CHE DU FIEUX 01480 MESSIMY-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.21Z : Conseil en relations publiques et communication
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01243
Code postal	01480
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 23 avril 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MESSIMY-SUR-SAONE
Libellé de voie	DU FIEUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	69
Numéro Siren	424520104
Numéro Siret	42452010400029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin