DEBARD SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.71Z : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-10-02 : samedi 02 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-04-18 : samedi 18 avril 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEBARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	424678159
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:06:04 : lundi 29 août 2022 - 09h06

Les établissements

LES CHARIVES 07130 TOULAUD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	07323
Code postal	07130
Date de création de l’établissement	samedi 02 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 mai 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 avril 2016 - 01h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULAUD
Libellé de voie	LES CHARIVES
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	424678159
Numéro Siret	42467815900015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

9 RUE NATIONALE 07120 RUOMS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.71Z : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	07201
Code postal	07120
Date de création de l’établissement	jeudi 01 mai 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 18 avril 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RUOMS
Libellé de voie	NATIONALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	424678159
Numéro Siret	42467815900023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue