RAYOT SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.10Z : Activités juridiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-10-07 : mercredi 07 octobre 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-12-29 : lundi 29 décembre 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RAYOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	424697647
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:44:12 : samedi 20 mai 2017 - 05h44

Les établissements

7 BD DU PLESSIS DE RICHELIEU 90000 BELFORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90010
Code postal	90000
Complément d’adresse	ESPACE VAUBAN
Date de création de l’établissement	mercredi 07 octobre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 29 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 19 mars 2012 - 16h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELFORT
Libellé de voie	DU PLESSIS DE RICHELIEU
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	424697647
Numéro Siret	42469764700016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

6 AV DES USINES 90000 BELFORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90010
Code postal	90000
Complément d’adresse	BATIMENT 16
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 29 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 19 mars 2012 - 16h10
Distribution spéciale de l’établissement	BP 405
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELFORT
Libellé de voie	DES USINES
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	424697647
Numéro Siret	42469764700024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue