CASSIGNOL JEAN-MARIE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-06-04 : mardi 04 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-05-30 : samedi 30 mai 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CASSIGNOL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MARIE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-MARIE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	424723161
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:06:40 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h06

Les établissements

1 RUE JOSEPH DELTEIL 11800 AIGUES-VIVES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11001
Code postal	11800
Date de création de l’établissement	mardi 04 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 mai 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	AIGUES-VIVES
Libellé de voie	RUE JOSEPH DELTEIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	424723161
Numéro Siret	42472316100016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

1 RUE JOSEPH DELTEIL 11800 AIGUES-VIVES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11001
Code postal	11800
Date de création de l’établissement	samedi 30 mai 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 mai 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	AIGUES-VIVES
Libellé de voie	RUE JOSEPH DELTEIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	424723161
Numéro Siret	42472316100024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)