APART

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1999-10-14 : jeudi 14 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	APART
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W641000516
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00048
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	424741528
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:44:24 : samedi 20 mai 2017 - 05h44

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64102
Code postal	64100
Date de création de l’établissement	jeudi 14 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 février 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 31 octobre 2006 - 00h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAYONNE
Libellé de voie	BOURGNEUF
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	53
Numéro Siren	424741528
Numéro Siret	42474152800014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	64102
Code postal	64100
Date de création de l’établissement	mardi 15 février 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 16 juin 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 26 avril 2008 - 15h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAYONNE
Libellé de voie	PANNECAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	11
Numéro Siren	424741528
Numéro Siret	42474152800022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	64102
Code postal	64100
Date de création de l’établissement	vendredi 16 juin 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 juillet 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 28 juillet 2010 - 15h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAYONNE
Libellé de voie	CPT RESPLANDY
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	424741528
Numéro Siret	42474152800030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64102
Code postal	64100
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juillet 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 août 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 avril 2016 - 01h55
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BAYONNE
Libellé de voie	DE GLAIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	424741528
Numéro Siret	42474152800048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

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